Via Ceuta et Melilla
Ceuta et Melilla sont des villes espagnoles sur la côte nord de l’Afrique. Ce sont les deux seules frontières extérieures de l’Europe sur le continent africain. Ils font partie de l’Espagne, mais ne font pas partie de l’espace Schengen (ch. Glossaire). Par conséquent, même si vous arrivez à Ceuta ou Melilla, vous n’avez pas encore atteint l’espace européen de libre circulation, et vous devrez attendre la permission d’entrer en Espagne continentale (laissez-passer ; en espagnol : salvo conducto) pour continuer votre chemin. La durée du séjour à Ceuta et Melilla est totalement arbitraire ; elle dépend de la volonté politique et du contexte de l’époque.
Pendant votre séjour à Ceuta et Melilla, vous serez hébergé dans un CETI (Centro de Estancia Temporal de Inmigrantes, (⇒ch. Glossaire). Parfois, certaines nationalités ou certains groupes se voient refuser l’accès au centre, en particulier les personnes d’origine marocaine. Plusieurs personnes y vivent dans une pièce et vous pouvez sortir pendant la journée, jusqu’à 23h. Dans le CETI, vous aurez accès à un travailleur social, à une assistance juridique, à des cours de langue, à des ateliers et à d’autres services.
Vous devez savoir que les autorités espagnoles renvoient souvent les migrants directement au Maroc s’ils sont trouvés au périmètre frontalier ou en mer. Dans le passé, de grands groupes de personnes ont également été renvoyées après avoir franchi la clôture à Ceuta et Melilla. Essayez de savoir avant d’entrer à Ceuta ou Melilla si des « refoulements » ont lieu et qui est expulsé. Si vous parvenez à atteindre la ville, normalement, lorsque vous êtes trouvé, vous serez conduit au poste de police pour être enregistré, où la Croix-Rouge vous fournira une aide humanitaire initiale. Vous serez ensuite conduit au CETI.
`Attention : Il est possible que la police espagnole essaie de vous repousser au Maroc une fois que vous aurez atteint la ville. Ce n’est pas légal, et vous devez savoir que si vous vous trouvez dans cette situation, vous avez droit à un avocat.*`
Rappel : Il est conseillé de déposer une demande d’asile pour tenter d’éviter d’être renvoyé au Maroc et de pouvoir accéder aux conseils juridiques offerts par l’ONG CEAR au CETI. De plus, il y a d’autres organisations en dehors du CETI qui peuvent vous offrir des conseils juridiques (⇒ch. Contacts)
La situation des migrants à Ceuta et Melilla est sensiblement différente de celle du reste de l’Espagne à bien des égards.
Asile
Il n’y a pas de sortie officielle vers l’Espagne continentale depuis Ceuta ou Melilla pour les demandeurs d’asile.
Lorsque vous êtes enregistré par la police, il est important que vous l’informiez que vous souhaitez demander l’asile. Si vous êtes entré au CETI, vous organiserez avec un avocat un rendez-vous pour demander l’asile. A Ceuta, si vous n’êtes PAS entré au CETI, vous devrez demander un rendez-vous en ligne pour demander l’asile. À Melilla, les rendez-vous ne peuvent se faire qu’en personne. Le bureau où vous demandez l’asile est situé à la frontière.
Lors de ce rendez-vous avec la police, vous aurez votre entretien d’asile. Vous avez le droit d’être assisté par un avocat et un interprète (⇒ch. Asile). Une fois que vous avez demandé l’asile, vous devrez attendre d’être transféré dans un centre d’accueil en Espagne continentale.
Il est également possible de quitter Ceuta et Melilla par ses propres moyens. Après un mois et un jour, la loi espagnole considère que votre demande a été acceptée. À partir de ce moment, si vous le décidez, vous pouvez continuer votre voyage vers le continent. Pour ce faire, vous devrez présenter un billet de bateau pour partir vers le continent.
Alors qu’à Ceuta vous ne pourrez pas voyager vers le continent si vous ne communiquez pas un changement d’adresse aux autorités espagnoles, à Melilla ce n’est pas nécessaire. En tout état de cause, il est très important que vous communiquiez votre nouvelle adresse sur le continent espagnol afin qu’à l’avenir, vous receviez des notifications de votre demande d’asile (asile).
*Attention : Si vous décidez de partir seul et n’attendez pas un départ officiel, vous n’aurez pas le droit d’accéder au système d’aide aux demandeurs d’asile (qui comprend, par exemple, le logement) sur le continent. Cependant, vous pouvez revendiquer votre droit d’être admis à un appel sur la péninsule avec l’aide d’un avocat. À cette fin, il est utile que vous laissiez une lettre à la CETI expliquant les raisons de votre départ (par exemple, des raisons psychologiques ou de santé).
Mineurs
Une personne enregistrée à Ceuta ou Melilla en tant que « mineur étranger non accompagné » (MENA) doit rester dans la ville jusqu’à l’âge de 18 ans, car elle doit rester dans le système de protection de la ville autonome jusqu’à ce qu’elle atteigne l’âge légal. L’accès à l’éducation et au travail et les chances d’obtenir des documents d’identité permanents peuvent être pires qu’ailleurs en Espagne ou dans d’autres pays européens.
Rappelez-vous : Si vos droits en tant que mineur ne sont pas respectés, vous avez le droit de déposer une plainte. Contacter les organisations sociales à Ceuta et Melilla (⇒ch. Contacts)
Documentation à Ceuta et Melilla
A Ceuta et Melilla, il est difficile de s’inscrire (⇒ch. L’essentiel de la vie en Espagne (Empadronamiento), mais votre enregistrement auprès de la police, ainsi que le certificat de séjour de la CETI, comptent comme preuve de votre séjour en Espagne. A partir de ce moment, le compte à rebours commence pour que vous puissiez demander la résidence sur la base de « arraigo » (◦ Régularisation). La police vous attribuera un N.I.E. (Número de Identidad para Extranjeros) ch. Basics for life in Spain/ Documentation/N.I.E.), qui sera votre numéro d’identification à partir de là.
Attention : Gardez le document de sortie de l’AECG, le document que la police vous donne lorsque vous vous inscrivez et tout autre document officiel qu’elle vous donne. Ils seront très nécessaires pour les procédures futures (⇒ch. Régularisation / Arraigo)
Laissez-passer
A votre arrivée à Ceuta ou Melilla, un numéro vous sera attribué. Les départs vers le continent suivent cet ordre. S’il y a beaucoup de personnes qui entrent, les départs fonctionnent plus vite, mais il peut aussi y avoir d’autres raisons politiques qui accélèrent ou ralentissent ce processus. Sur le plan personnel, les facteurs qui peuvent rendre difficile pour vous de quitter Ceuta ou Melilla sont les suivants :
Parfois, les départs d’une certaine nationalité sont suspendus pendant un certain temps lorsque l’Espagne négocie un nouvel accord avec ce pays ou parce que l’Espagne veut bloquer le flux migratoire en provenance de ce pays particulier. Des groupes organisés de migrants ont réussi à protester contre ces blocus et à les faire partir pour le continent.
Si vous êtes impliqué dans une procédure judiciaire à Ceuta ou Melilla, votre départ officiel peut être retardé.
Si vous avez été sanctionné pour un comportement jugé inapproprié à l’intérieur ou à l’extérieur de l’AECG, votre départ pourrait être retardé.
Rappelez-vous : Ne perdez pas le temps que vous avez à passer à Ceuta et Melilla. Vous pouvez l’utiliser pour apprendre l’espagnol et établir des relations avec des personnes en Espagne et en Europe. Demandez des associations de solidarité, comme Elín, à Ceuta, ou Solidary Wheels, à Melilla (Contacts). Tout ce que vous apprendrez sera très utile pour votre avenir en Europe
Lorsque vous recevrez votre laissez-passer et que vous vous déplacerez vers le continent, vous serez intégré au système d’accueil, comme toutes les personnes arrivant directement sur le continent ( voir ci-dessous).
Aux îles Canaries
Lorsque vous arriverez aux îles Canaries, que vous soyez secouru par Salvamento Marítimo ou par vos propres moyens, vous serez détenu pendant un maximum de 72 heures par la police nationale pour prendre vos empreintes digitales et vos données personnelles. Vous recevrez également un document avec votre NIE (⇒ch. Les bases de la vie en Espagne/Documentation/ N.I.E.). Une fois cette période de détention terminée, vous pouvez être envoyé dans un centre d’accueil humanitaire dans l’une des îles Canaries.
N’oubliez pas : si vous déclarez être mineur, vous avez droit à une protection spéciale et vous serez transféré dans un centre pour mineurs. Si vous le faites, vous ne pourrez pas quitter les îles avant d’avoir 18 ans
Il est également possible qu’ils vous envoient directement à un CIE et tentent de vous expulser, bien que cela ne soit pas courant. Dans ce cas, il est fortement recommandé de demander l’asile afin d’éviter une éventuelle expulsion. Vous trouverez plus d’informations ici (⇒Détention et Expulsion/ CIES).
Une fois la procédure policière passée, la plupart des personnes qui arrivent aux îles Canaries sont orientées vers les « Centres d’accueil et d’orientation d’urgence » (CAED). Glossaire). Ces centres sont gérés par des organisations telles que la Croix-Rouge, l’Accem ou le Cepaim. Il est possible que certaines personnes soient transférées d’une île à l’autre en fonction du nombre de places d’accueil disponibles. Par exemple, en 2023, de nombreuses personnes arrivant à Lanzarote ont été automatiquement transférées vers Fuerteventura ou Tenerife, car Lanzarote disposait de moins de place dans les centres d’accueil et de beaucoup plus d’arrivants sur ses côtes que le reste des îles. Un phénomène similaire se produit avec El Hierro et l’arrivée de bateaux du Sénégal sur cette île, avec très peu de capacité d’accueil.
En théorie, les personnes passent un mois aux îles Canaries avant d’être transférées dans un autre centre sur le continent, où elles continueront à recevoir une assistance. Cependant, la durée du séjour est variable et peut être prolongée, car elle dépend des places disponibles sur le continent et des décisions du gouvernement.
Attention : Des enquêtes policières pourraient être en cours, car la facilitation de la migration est criminalisée dans l’UE. La police peut convoquer les personnes qui séjournent dans les centres et les traduire devant les tribunaux lorsqu’il y a des soupçons qu’une personne a conduit le bateau (⇒ch. Situation à la frontière)
Les centres d’accueil sont la voie de sortie vers le continent. Vous avez plusieurs options pour vous rendre sur le continent.
Il est préférable de demander l’asile afin d’éviter d’être expulsé et de pouvoir se rendre sur le continent en toute tranquillité. Il est important que vous demandiez de l’aide pour préparer votre demande d’asile et, surtout, l’entretien d’asile que vous aurez (⇒ch. Asile). Les grandes organisations mettent souvent beaucoup de temps à traiter les demandes d’asile, donc vous pouvez également le faire vous-même avec l’aide d’autres organisations et activistes sur les îles (vous pouvez trouver quelques contacts ici : Contacts : Îles Canaries). Avec le papier du premier entretien d’asile, vous devriez être en mesure de voler vers le continent sans aucun problème.
Si vous disposez d’un passeport en cours de validité, vous pouvez également prendre l’avion pour le continent sans demander l’asile, mais sachez que vous courez le risque d’être arrêté, voire expulsé vers votre pays d’origine ou vers un pays tiers comme la Mauritanie. De nombreuses personnes réussissent à quitter les îles Canaries pour le continent (vol intérieur) en montrant leur passeport et leur billet, mais ce n’est pas un itinéraire 100% sûr, car la police peut faire des contrôles aléatoires. Bien que cela fonctionne généralement, cette route est particulièrement risquée s’il y a des vols d’expulsion réguliers vers votre pays d’origine.
Si vous n’avez pas de passeport et ne voulez pas demander l’asile, vous devrez attendre que le gouvernement espagnol décide de vous accorder un laissez-passer.
N’oubliez pas : Nous vous conseillons de trouver la meilleure option pour vous en consultant l’avocat de votre centre ou les organisations de solidarité (⇒ch. Contacts : Îles Canaries)
Attention : Si vous décidez de poursuivre votre voyage par vous-même (sans demander l’asile ou attendre votre laissez-passer), il est important de noter qu’il y a parfois des points de contrôle qui empêchent les migrants de voyager. C’est pourquoi il est important de s’informer à l’avance et de faire très attention à l’aéroport
Sur les côtes de la péninsule
Dans ce schéma, vous pouvez voir un résumé de la procédure pour les personnes arrivant sur les côtes espagnoles. Ci-dessous, nous expliquerons les différentes phases :
Sauvetage
Les opérations de recherche et de sauvetage menées par l’État espagnol sont normalement menées par Salvamento Marítimo. Toutefois, ils peuvent également impliquer le service maritime de la Guardia Civil (forces de police) ou Frontex (l’agence de contrôle des frontières de l’Union européenne). Glossaire). Il est normal d’avoir peur dans ces cas, mais il est important de savoir que c’est une procédure normale si, lorsque vous êtes secouru, la Guardia Civil ou la police sont présents. Pendant le sauvetage, il est très important de suivre les instructions de l’équipage pour assurer la sécurité de tous. En général, ils secourent d’abord les enfants, puis les femmes et enfin les hommes.
Rappelez-vous : Si vous êtes en danger de naufrage, vous pouvez également contacter Alarm Phone pour appeler les autorités de sauvetage. Voir le paragraphe c). Risques, droits et sécurité en mer : Maroc-Espagne
Accueil et soins
Après le sauvetage, vous serez transféré dans un port sur la côte espagnole. Au port, vous recevrez une aide humanitaire et médicale de base, puis la police vous identifiera.
La Croix-Rouge opère dans le port, avec l’autorisation de la Guardia Civil. Ils vous fournissent des soins humanitaires (une couverture, des vêtements propres et un peu de nourriture) et des soins de santé (un bilan de santé est effectué, les blessures du voyage sont traitées, les cas graves sont traités et les femmes enceintes sont emmenées à l’hôpital).
Le HCR (Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés) est également habituellement présent au port, portant un gilet bleu et des lettres blanches à l’arrière. Si vous voulez demander l’asile, ils peuvent vous donner des informations sur comment et où le faire.
N’oubliez pas : si vous êtes mineur, il est très important de le signaler immédiatement, car vous avez droit à une protection spéciale
Identification
Vous serez identifié par la police nationale, généralement dans un poste de police ou dans un CATE (Centro de Atención Temporal de Extranjeros). Glossaire). L’identification consiste à prendre les empreintes digitales, une photographie et des données personnelles. En cas de doute sur l’âge du mineur, un test ostéométrique (test osseux au poignet) est réalisé.
Pendant votre séjour à CATE, vous serez placé en détention. Vous serez détenu à l’isolement et ne pourrez pas passer d’appels téléphoniques ni conserver vos effets personnels.
Pas plus de 72 heures peuvent s’écouler entre le moment où vous êtes reçu au port et votre identification. Après ce délai, ils devront vous rendre vos affaires et vous remettre un document avec votre numéro d’identification, N.I.E. (⇒ch. Les bases de la vie en Espagne/ N.I.E.).
Attention : Toute cette procédure doit être accompagnée d’interprètes ou de traducteurs et d’une assistance juridique. Ne signez aucun document sans la traduction et les conseils juridiques nécessaires
Transférer
Après identification et passage d’un maximum de 72h dans un CATE, il y a plusieurs options :
Vous serez libéré :
Si vous êtes mineur, vous serez envoyé dans un centre pour mineurs, où vous pourrez vivre. Des travailleurs sociaux et des éducateurs seront là pour vous guider. Vous serez placé sous la tutelle de l’Etat (⇒ch. Mineurs).
Pour les adultes, il existe des centres d’accueil temporaires dans toute l’Espagne. Après le séjour maximum (qui peut varier de quelques jours à plusieurs semaines), ils peuvent vous fournir un billet de bus pour vous emmener dans une autre ville d’Espagne.
Malheureusement, il est également possible qu’après identification, la police nationale vous libère sans ressources d’accueil supplémentaires, c’est-à-dire qu’à partir de ce moment vous vous retrouvez dans la rue. Si c’est le cas, contactez immédiatement vos amis ou une organisation locale de soutien aux migrants pour trouver un endroit où séjourner (⇒ch. Contacts)
Vous pouvez rester en détention et être transféré dans un CIE (⇒ch. Glossaire), et ils pourraient essayer de vous expulser. Lisez ici vos droits et options dans ce cas :.Detention and Deportation/ CIES.
Rappelez-vous : Il est important de savoir que demander l’asile augmente vos chances d’avoir des ressources d’accueil. Une fois que vous aurez présenté une demande d’asile, vous aurez accès à un logement et à des produits de première nécessité pendant une plus longue période. De plus, vous ne pouvez pas être expulsé tant que votre demande d’asile n’est pas résolue
Aux Baléares
Si vous arrivez dans l’une des îles Baléares, la procédure sera très similaire aux arrivées sur les côtes de l’Espagne continentale.
Que votre bateau soit secouru par Salvamento Marítimo ou la Guardia Civil, ou par vos propres moyens, vous serez accueilli par la police (police locale, police nationale ou Guardia Civil, selon l’île). Les zones d’arrivée des bateaux sont très surveillées et il est très peu probable que vous arriviez sans être repéré par la police.
Si vous arrivez à Minorque, Ibiza, Majorque ou Formentera, vous serez d’abord pris en charge par la Croix-Rouge pour vous apporter une aide humanitaire initiale, après quoi vous serez placé en garde à vue. Vous passerez un maximum de 72 heures en garde à vue. Après cela, vous pouvez :
Sois relâchée. Vous pourrez continuer votre voyage vers l’Espagne continentale. La Croix Rouge vous fournira un billet de ferry. Une fois arrivé sur le continent, vous pourrez poursuivre votre voyage.
Être transféré dans un centre d’accueil humanitaire. Ce sera toujours temporaire, et il est possible que vous soyez transféré dans un autre centre de soins de longue durée sur le continent. Il n’y a pas de ressources à long terme dans les îles Baléares.
Dans certains cas, vous pourriez être transféré sur le continent à un CIE dans le but de vous expulser.
Vous ne pourrez pas continuer votre voyage vers l’Espagne sans un document délivré par la police espagnole.
Prochaines étapes en Espagne continentale
Première réception
Après votre arrivée sur le continent, soit directement sur ses rives, soit en provenance des îles Canaries, des Baléares, de Ceuta ou de Melilla, vous aurez droit à un premier accueil temporaire, appelé « programa de atención humanitaria » (programme de soins humanitaires). Vous aurez un endroit pour dormir pendant une courte période de temps, environ deux semaines. Il est très important que dès votre arrivée, vous preniez contact avec les organisations et les associations afin qu’elles puissent vous aider une fois cette première période d’accueil terminée.
Les ONG d’accueil peuvent vous donner accès à des cours d’espagnol, des conseils sur vos options en Espagne et un soutien pour le traitement de votre «empadronamiento» (⇒ch. Les bases de la vie en Espagne/ Empadronamiento), carte santé (⇒ch. L’essentiel de la vie en Espagne/ Carte Santé) et même votre passeport (⇒ch. Les bases de la vie en Espagne/ Passeport).
Attention : Si vous êtes arrivé sur le continent et n’avez eu aucun contact avec les autorités espagnoles, il est important que vous contactiez les organisations sociales pour obtenir de l’aide ( ch. Contacts)
Si vous demandez l’asile, vous avez droit à un accueil plus long par l’État dans le cadre du « système de soutien à la protection internationale » (« sistema de acogida en materia de protección internacional » ⇒ ch. Asile). Faire une demande d’asile n’est pas facile. Même si vous demandez l’asile, souvent les autorités ne remplissent pas leur devoir et vous pouvez vous retrouver sans soutien gouvernemental. Quoi qu’il en soit, cela vaut la peine d’essayer.
Rappelez-vous : Un contact étroit avec le personnel de l’ONG où vous êtes ou avec les associations locales peut vous ouvrir de nombreuses portes
Attention : Si vous quittez l’ONG volontairement, vous perdez votre accès au système de soutien gouvernemental pour les demandeurs d’asile
Attention : Si vous avez déjà séjourné en Espagne et que vous avez fait relever vos empreintes digitales, il est possible que vous n’ayez pas accès au système de soutien public
Aller dans une autre ville
Beaucoup d’ONG peuvent payer votre transport ou vous donner de l’argent pour voyager dans une autre ville (SEULEMENT les villes en Espagne, ne pas quitter le pays).
En provenance d’autres pays européens
Si vous arrivez en Espagne depuis un autre pays de l’UE, vous n’avez pas automatiquement le droit d’être hébergé par une ONG (⇒ch. Glossaire), mais vous pouvez contacter les organisations de solidarité de votre région pour en savoir plus sur vos options (⇒ch. Contacts). Si vous vous trouvez en Espagne sans papiers (voir ⇒ ch. Vivre sans papiers) vous pouvez toujours essayer d’obtenir un permis de séjour ( ch. Régularisation).
Avec un visa
Si vous envisagez de demander un visa ou si vous devez renouveler votre visa existant, vous pouvez en savoir plus ici :
https://www.spain.info/en/travel-tips/visa-passport/
Si, une fois que vous êtes en Espagne, il n’est pas possible de renouveler votre visa et que vous voulez rester, vous deviendrez une «personne sans papiers» ( ch. Vivant sans papiers) et vous avez la possibilité de demander l’asile ( ch. Asile) ou de rester sans papiers et d’essayer d’obtenir un permis de séjour par «arraigo» ( ch. Régularisation/ Arraigo).