Mineurs

Dernière mise à jour : November 2015

Les mineurs non accompagnés ont suscité de nombreux débats et beaucoup de Suédois ont commencé à travailler avec eux de manière professionnelle, comme les travailleurs sociaux dans les foyers pour mineurs non accompagnés. Si vous avez moins de 18 ans et que vous venez en Suède sans parents, vous êtes considéré comme un mineur non accompagné. Il existe des logements spéciaux pour les enfants et les jeunes. Un fiduciaire est choisi parmi ceux qui viennent en Suède sans parent ni autre tuteur. Lors de la première rencontre avec l’Office des migrations, votre demande d’asile est enregistrée. Vos empreintes digitales et votre photo sont prises.


On vous interroge alors ou lors d’une réunion peu après sur votre situation familiale, sur le voyage et sur votre santé. L’Office des migrations porte souvent un premier jugement sur votre âge lors de cette réunion. Il arrive parfois que des enfants soient enregistrés comme des adultes même s’il existe des documents attestant que vous êtes un enfant. Dans ce cas, vous n’avez pas de tuteur. Il peut être difficile de modifier l’évaluation de l’âge plus tard.

Les mineurs non accompagnés qui n’ont pas été enregistrés comme s’ils avaient demandé l’asile doivent d’abord faire examiner leur demande d’asile dans un pays de l’UE où l’enfant a des membres de sa famille. Ensuite, dans le pays où vous avez demandé l’asile. Dans le cas des enfants non accompagnés, votre tuteur doit confirmer la demande d’asile et vous ne serez donc pas informé lors de la première rencontre avec l’Office des migrations si vos empreintes digitales ont été trouvées dans un autre pays.

Vous êtes convoqué à une réunion avec l’Office des migrations. Lors de cette réunion, vous pouvez envoyer et consulter des rapports qui étayent votre histoire et vos expériences dans le pays où vous risquez d’être renvoyé. S’il y a des informations qui montrent que la décision de l’Office des migrations est erronée, par exemple que vous n’avez pas demandé l’asile dans l’autre pays, il est important de donner ces informations aux autorités de l’autre pays. Ce pays doit alors dire non à la demande de l’Office suédois des migrations. Il en va de même si une évaluation de l’âge a été effectuée, ce qui signifie qu’un transfert est prévu, ce qui n’aurait pas eu lieu si la Suède vous avait accepté en tant qu’enfant.

En général, il faut des conditions de santé graves qui peuvent mettre en danger votre santé ou votre vie à long terme et que le renvoi constitue un grand risque pour vous pour que la Suède révoque une décision de Dublin. Le fait qu’un demandeur d’asile veuille mettre fin à sa vie ou que sa santé soit liée à des expériences vécues dans l’autre pays ne suffit pas, selon les offices des migrations. Les organisations affirment que de toute façon, il est important de montrer comment votre santé est liée aux expériences vécues dans l’autre pays et que vous pouvez avoir besoin de protection contre le traitement qui y est dispensé.

Il est important que la santé et l’état psychologique soient pris en compte lors de la rencontre avec l’Office des migrations et dans les appels. Il est également important de tenir compte de votre adaptation à la Suède ou du fait que vous avez de la famille. Si vous avez des parents, la loi stipule que l’Office des migrations doit travailler pour que vous puissiez être réunis.

Évaluation de l’âge

Votre âge peut faire l’objet d’une nouvelle discussion en raison de nouvelles informations provenant d’autres pays. Il est courant que les enfants soient enregistrés comme des adultes ou que les enfants eux-mêmes, pour différentes raisons, disent avoir plus de 18 ans. Si l’Office des migrations reçoit de telles informations, vous êtes convoqué à une nouvelle réunion sur votre âge et l’on procède alors à une évaluation de votre âge. Il est important d’exiger que l’Office des migrations fasse une enquête sur votre âge par l’intermédiaire d’un médecin spécialisé dans les enfants. Selon les directives de l’Office des migrations, les enfants ont le droit d’exiger une enquête de la part d’un médecin. Si seule une étude radiographique est utilisée, votre âge ne doit pas être modifié si la radiographie montre que vous avez jusqu’à 21 ans, car la marge d’erreur est importante.

Que se passe-t-il si vous vous cachez ?

Si vous vous cachez des autorités, le processus se poursuit si votre cas fait l’objet d’un appel. Votre tuteur obtient des informations sur la décision du tribunal. Parfois, l’Office des migrations n’enregistre pas qu’un enfant s’est caché. Dans ce cas, la décision de Dublin s’arrête au bout de six mois. Normalement, vous pouvez compter que votre dossier est radié au bout de 18 mois si vous êtes caché. Même si l’Office des migrations a laissé votre dossier à la police, les délais se poursuivent de la même manière. La mission de tutelle se poursuit tant que l’Office des migrations ou la police pense que vous êtes toujours dans le pays. Si vous êtes toujours en Suède après les 18 mois, vous pouvez à nouveau demander l’asile et l’affaire est renvoyée à l’Office des migrations, même si elle a été confiée à la police.

Ce qui suit a été copié de “Good Advise” publié par FARR 2015 PAGE 65-68 [gt]_

Les raisons des enfants :

Qui est considéré comme un enfant?

En Suède, vous êtes un enfant jusqu’à l’âge de 18 ans. Si un demandeur d’asile atteint l’âge de 18 ans avant qu’une décision concernant sa résidence ne soit prise, il sera considéré comme un adulte par les autorités de l’immigration. Ainsi, lorsqu’il s’agit de déterminer si vous devez être traité comme un adulte ou comme un enfant, c’est l’âge au moment de la décision qui compte et non l’âge que vous aviez lorsque vous êtes arrivé en Suède.

Droits légaux de l’enfant

La Suède a signé la Convention des Nations unies sur les droits de l’enfant. Cela signifie que la Suède a promis que chaque enfant qui demande l’asile doit être traité avec une attention particulière à ce qui est dans l’intérêt supérieur de l’enfant, de son développement et de sa santé. Toutefois, les principes de la convention ne sont pas directement effectifs. Ils doivent être transposés dans le droit suédois pour que les décideurs puissent les appliquer. Toutes les parties de la convention n’ont pas été intégrées dans le droit suédois, mais la loi sur les étrangers contient un considérant (un “portalparagraf”) sur l’intérêt supérieur de l’enfant :

Dans les cas impliquant un enfant, une attention particulière doit être accordée à ce qui est nécessaire en ce qui concerne la santé et le développement de l’enfant et l’intérêt supérieur de l’enfant en général.

Loi d’Aliens, chapitre 1, section 10

La Convention relative aux enfants stipule que l’intérêt supérieur de l’enfant doit être prioritaire - qu’il doit être considéré comme de la plus haute importance. Toutefois, les travaux préparatoires à la loi sur les étrangers stipulent que l’intérêt supérieur de l’enfant doit être mis en balance avec l’intérêt de la Suède en matière d’immigration réglementée. Cette règle n’est pas aussi forte que la première, et ce qui est le mieux pour l’enfant doit toujours être examiné et motivé dans les décisions relatives au séjour. Il est important de s’assurer que l’intérêt supérieur de l’enfant n’est pas seulement mentionné, mais qu’il est effectivement pris en compte dans la décision, et de quelle manière.

Les enfants doivent avoir la possibilité de s’exprimer en leur nom

La loi stipule que lorsqu’un enfant est affecté par une décision, il doit être entendu (interrogé par les autorités de l’immigration), à moins que cela ne soit manifestement inapproprié. Il est important de créer un environnement sûr dans lequel l’enfant peut parler, même s’il peut être difficile pour un enfant de parler sur commande ou dans un endroit qui lui semble intimidant.

Les autorités doivent prendre en considération le fait que l’enfant, en raison de sa maturité et de son âge, le permettra. Les parents décident si leur enfant doit être interrogé ou non.

Les enfants peuvent avoir leurs propres raisons de demander l’asile

Les autorités suédoises mettent généralement l’accent sur le droit de l’enfant à ses parents, ce qui signifie que si les raisons pour lesquelles les parents demandent l’asile sont jugées insuffisantes, il est généralement considéré comme préférable que l’enfant les accompagne dans son pays d’origine. Même s’il est dans l’intérêt supérieur de l’enfant de rester en Suède avec ses parents, cela n’est pas toujours suffisant. Il est important de se rappeler que même les enfants peuvent avoir des raisons de demander l’asile. Il est courant que les enquêteurs de l’Agence des migrations et même les conseils publics n’envisagent pas cette possibilité. Même s’ils se souviennent qu’il peut exister des circonstances particulièrement pénibles pour les enfants, comme le fait qu’ils se soient bien adaptés à la vie en Suède, qu’ils soient malades et qu’ils aient besoin d’un traitement médical ou de conditions similaires, l’expérience des enfants dans leur pays d’origine et la peur du retour sont facilement négligées.

Il peut également être difficile pour vous, en tant que parent, de découvrir ce que votre enfant sait, et de voir votre enfant être forcé de repenser à des expériences traumatisantes. Mais il est toujours important que les événements concernant l’enfant soient mis en lumière. Si votre enfant a été traumatisé, l’ignorer n’aidera certainement pas. Par conséquent, essayez de penser à ce que votre enfant a pu vivre et à ce dont il a été témoin. Laisser l’enfant dessiner peut être un moyen utile de recueillir des informations, s’il est difficile de trouver les mots appropriés pour décrire ce qui s’est passé.

Un enfant traumatisé peut avoir besoin de l’aide d’un psychothérapeute ou d’un pédiatre afin de donner un sens à ce qui s’est passé. Ces personnes peuvent également émettre des avis officiels afin d’expliquer aux autorités de l’immigration ce que l’enfant a vécu et quel type de traitement est nécessaire. Comme pour les adultes, il est important de rendre compte de tout ce qui pourrait arriver à l’enfant lors de son retour dans son pays d’origine. Vos enfants sont-ils menacés en raison de votre situation ? L’enfant risque-t-il de subir des représailles, de ne pas pouvoir aller à l’école, d’être placé en détention ou d’être séparé de vous d’une autre manière ? L’enfant risque-t-il la circoncision ou le mariage forcé ? Si l’enfant souffre d’un handicap physique ou mental, recevra-t-il les soins et le traitement appropriés dans votre pays d’origine ?

Enfants non accompagnés

Les enfants qui sont venus en Suède sans leurs parents ou autres tuteurs sont généralement appelés enfants non accompagnés. Chacun de ces enfants est confié à un tuteur (homme-dieu), qui doit prendre la responsabilité de l’enfant et s’occuper de ses affaires à la place d’un parent.

Il est également important que les mineurs non accompagnés rendent compte de tout ce qui leur est arrivé. Comme l’enfant peut ne pas savoir ce qui est nécessaire et ne voit pas l’avocat public pendant une période aussi longue, d’autres adultes peuvent devoir l’aider. Les enfants peuvent être menacés en raison de la position de leurs parents, du refus de prendre les armes ou de rejoindre une milice, du fait qu’un groupe hostile tue ou kidnappe systématiquement des jeunes - ou, comme pour les adultes, en raison de leur propre activité ou de leur appartenance à un certain groupe. Les enfants peuvent également être effrayés par la traite.

Si vous avez demandé l’asile en tant que mineur non accompagné

L’agence des migrations ou l’office local de protection sociale contactera le tuteur principal et demandera un tuteur qui pourra s’occuper de vous. Si on vous accorde un permis de séjour, on vous attribue à la place un tuteur spécialement désigné. Les enfants non accompagnés sont censés être considérés comme une priorité absolue par les autorités de migration. Le gouvernement a déclaré qu’il ne devrait pas falloir plus de trois mois pour qu’un enfant non accompagné soit informé d’une décision concernant son cas. Cependant, ce délai n’est pas toujours respecté. Il est fréquent que les enquêtes sur les demandes d’asile concernant des mineurs se préoccupent principalement de savoir où se trouvent les parents, afin que l’enfant puisse être réuni avec eux. Si vous êtes mineur et que vous ne pouvez pas retourner dans votre pays d’origine, vous, votre tuteur ou votre conseil public devez travailler ensemble pour expliquer cela à l’enquêteur de l’Agence des migrations. Si l’enquêteur de l’Agence des migrations soupçonne que vous êtes plus âgé que vous ne le prétendez, votre âge enregistré peut être révisé. Cela peut se produire parce que vous avez été enregistré comme étant plus âgé dans un autre État membre de l’UE ou parce que l’agent chargé de votre dossier estime que vous avez l’air d’un adulte. Si l’agent de l’agence pour les migrations note que vous avez plus de 18 ans, les autorités vous traiteront désormais comme un adulte. Si cela se produit, vous ne serez pas désigné comme tuteur et vous ne bénéficierez pas d’un logement pour jeunes, et vous pourriez être expulsé même si vos parents ne sont pas retrouvés. Vous n’avez pas le droit de faire appel d’une évaluation de l’âge, mais si vous êtes certain que l’évaluation est incorrecte, vous pouvez - peut-être avec l’aide de votre ancien tuteur - essayer d’obtenir de l’enquêteur de l’Agence des migrations qu’il la modifie. Selon les propres directives de l’Agence des migrations, un examen dentaire doit montrer que vous avez probablement plus de 21 ans pour que l’Agence des migrations puisse modifier votre âge à plus de 18 ans (puisque la radiographie dentaire est une méthode incertaine). Un autre pays de l’UE peut avoir effectué une évaluation auparavant, auquel cas vous pouvez demander que la Suède mène sa propre enquête. Si vous disposez de vos propres documents prouvant votre âge, cela facilite grandement les choses. Si vous avez moins de 18 ans et que vous n’obtenez pas le droit de séjour en Suède, vous ne pouvez pas être renvoyé dans votre pays d’origine, sauf s’il y a de la famille ou au moins un orphelinat pour s’occuper de vous. Dans le cas contraire, l’arrêté d’expulsion ne peut être exécuté avant que vous ayez 18 ans. Cependant, si le règlement de Dublin vous refuse le droit de séjour et que vous devez être expulsé vers un autre pays de l’UE, vous pouvez être renvoyé même s’il n’y a personne pour prendre soin de vous.

[Traduit avec www.DeepL.com/Translator (version gratuite)]