Expulsion

Dernière mise à jour : January 2018

Après une décision négative ou lorsque vous n’êtes pas autorisé à attendre une décision, vous avez l’obligation de partir volontairement. Si vous ne quittez pas les Pays-Bas pendant cette période, le gouvernement tentera de vous expulser par la force.


Retour, détention et contrôle

Obligation de retour

Après une décision négative ou lorsque vous n’êtes pas autorisé à attendre une décision, vous avez l’obligation de partir volontairement. Si vous ne quittez pas les Pays-Bas pendant cette période, le gouvernement tentera de vous expulser par la force.

Période de départ

Il y a une période de départ donnée, souvent 28 jours, mais cela peut aussi être 0 jour. La période de départ donnée peut être prolongée lorsque vous coopérez à votre retour, si un report de départ vous a été accordé pour des raisons médicales ou si un moratoire sur le départ est en vigueur.
Logement : Vous n’avez pas de séjour légal pendant la période de départ, mais vous avez droit à un logement jusqu’à la fin de cette période. Les familles avec des enfants mineurs sont placées dans un VBL (lieu avec restriction de liberté) ou un GOL (lieu familial) en attendant leur expulsion. Si vous coopérez à votre retour, vous pouvez également être transféré dans un VBL.
Si vous ne souhaitez pas (travailler à votre) retour, il vaut mieux quitter l’AZC (refuge pour demandeurs d’asile) avant la fin de la période de départ, sinon la police des étrangers vous y arrêtera et vous emmènera dans un centre de détention en vue de votre vol.

Retour “volontaire

Le VBL est un refuge pour ceux qui décident de retourner dans leur pays d’origine ” volontairement “. Dans ce refuge, vous pouvez sortir, mais vous devez vous inscrire tous les jours. En principe, vous pouvez rester 12 semaines dans un VBL. Le gouvernement investit beaucoup d’argent dans des organisations telles que l’OIM, Maatwerk bij Terugkeer qui aident les gens à retourner dans leur pays. Ces organisations vous donneront une certaine allocation financière lorsque vous retournerez volontairement dans votre pays.
Si vous coopérez à votre retour, et si vous courez un risque réel d’être expulsé, par exemple lorsqu’ils vous font connaître la date de votre vol, vous pouvez décider de quitter le VBL.

Renvoi forcé

Conversations avec DT[&]V :

Il y aura 3 conversations formelles avec le DT[&]V (Dienst Terugkeer [&] Vertrek, l’autorité responsable du retour), commençant après la première décision négative sur votre demande d’asile. Si vous ne coopérez pas suffisamment, vous pouvez être mis en détention. Si vous ne vous présentez pas à un rendez-vous avec le DT[&]V, il sera considéré comme non coopératif.
Laissez-passer:
Lorsque vous pouvez montrer que vous êtes citoyen d’un pays particulier, par exemple en présentant un certificat de naissance, ce pays peut vous donner un laissez-passer (LP), un document de voyage avec lequel vous pouvez vous rendre une fois dans ce pays.
Présentations à l’ambassade:
Pour obtenir un LP, le DT[&]V vous présentera à l’ambassade de votre pays d’origine (ou d’où l’on pense que vous venez), par écrit ou en personne aux autorités de ce pays. Ils détermineront votre identité et votre nationalité. Ils ne sont pas autorisés à donner des informations sur les raisons pour lesquelles vous êtes aux Pays-Bas et que vous avez demandé l’asile. En général, si le DT[&]V a votre passeport, il sera plus facile de vous expulser. Cela dépend de l’ambassade si elle donne ou non un laissez-passer pour l’expulsion forcée : il y a certaines ambassades qui ne donnent (presque) jamais de laissez-passer ou seulement lorsque vous voulez retourner volontairement.

Déportation

Pour éviter votre expulsion, votre avocat peut demander une mesure provisoire. Vous pouvez également entamer une nouvelle procédure d’asile ou une procédure pour d’autres motifs. Dans la plupart des cas, vous êtes autorisé à attendre la décision, ce qui signifie que vous ne pouvez pas être expulsé.
Parfois, il peut être utile de demander le soutien de ton entourage (école, centres sociaux, amis, etc.), du maire de ta ville, des églises ou des organisations de soutien pour mettre fin à ton expulsion. Dans certains cas, il peut être utile de demander l’attention des médias pour raconter ton histoire et faire pression sur les autorités. Ce n’est pas une garantie pour arrêter votre déportation, mais c’est quand même une option que nous voulons mentionner.
Pour arrêter votre vol, vous pouvez essayer d’influencer les autres passagers pour qu’ils se lèvent dans l’avion. Le pilote de l’avion peut décider de ne pas voler lorsque toutes les personnes ne sont pas assises.

Détention

Lorsque la police vous arrête, demandez toujours votre avocat avant de parler à la police. Lorsque vous êtes en détention pour étrangers, vous ne savez pas combien de temps cela prendra. La durée de l’emprisonnement peut aller jusqu’à 18 mois. Habituellement, lorsque le juge décide qu’il n’y a pas de perspective d’expulsion, vous devez être libéré. C’est souvent après 6 mois, mais peut facilement être prolongé de 12 mois supplémentaires lorsque le DT[&]V vous reproche de ne pas avoir coopéré à votre propre expulsion. En prison, vous avez le droit d’obtenir un avocat et un soutien médical, bien qu’en pratique les soins médicaux ne soient souvent pas suffisants. Vous pouvez recevoir du courrier, et des visiteurs. Vous devez alors demander la permission et écrire le nom et la date de naissance de la personne qui veut vous rendre visite. Si vous avez besoin d’appeler, vous aurez besoin d’argent pour acheter des cartes téléphoniques spéciales.

Il existe des groupes de visite : des personnes qui ne sont pas d’accord avec la façon dont vous êtes traité et, par solidarité, peuvent vous rendre visite en prison. Contactez une organisation de soutien ou un groupe d’action pour le savoir. Il existe une organisation avec une ligne d’assistance téléphonique sur la détention des étrangers. Si vous avez des plaintes concernant votre traitement en détention, vous pouvez contacter le 0800 3388776 (c’est gratuit) ou envoyer un e-mail à info@meldpuntvreemdelingendetentie.nl

Interdiction de réadmission

Vous pouvez obtenir une interdiction de réadmission pour l’ensemble de l’espace Schengen pendant une période déterminée. Dans ce cas, votre séjour aux Pays-Bas et dans les pays de l’espace Schengen sera considéré comme un délit et si vous êtes arrêté, vous risquez une amende ou une peine d’emprisonnement. Remarque : si vous voulez entamer une nouvelle procédure, vous devez d’abord entreprendre des démarches juridiques contre cette interdiction de réadmission avec l’aide d’un avocat. Il n’est pas encore tout à fait clair dans quels cas vous pouvez entamer une procédure lorsque vous êtes frappé de cette interdiction de réadmission.

Déclaré indésirable (Persona non grata) :

Lorsque vous êtes condamné pour avoir commis un crime, vous pouvez être déclaré indésirable, ce qui signifie également que vous n’avez pas le droit de résider ici et que si vous êtes trouvé malgré cela, vous commettez un crime.

Police et identification

Lorsque vous séjournez aux Pays-Bas ou en Europe sans papiers, vous devez faire attention à la police, par exemple en cas de délit de circulation, car la police vous demandera alors votre pièce d’identité. La loi sur l’identification obligatoire est en vigueur aux Pays-Bas, ce qui signifie que vous devez être en mesure de présenter votre document d’identité lorsque la police vous le demande. Si vous ne pouvez pas le faire, vous risquez la détention et l’expulsion.

[Traduit avec www.DeepL.com/Translator (version gratuite)]